Conditions générales de vente pour les produits cosmétiques soins de la peau

1. Introduction
Les présentes conditions générales de vente (les "CGV") régissent l'achat et la vente des produits cosmétiques soins de la peau (les "Produits") proposés par ORSKIN COSMETICS (Entreprise individuelle), immatriculée au RCS de Créteil sous le n° 938 749 579 (la "Société"). En passant une commande, vous acceptez d'être lié par les présentes CGV. Veuillez lire attentivement les conditions avant de passer commande.

2. Produits et Descriptions
2.1 Description des Produits
La Société s'efforce de fournir des descriptions précises et complètes de ses Produits sur son site web ou dans ses brochures. Les descriptions incluent des informations sur les ingrédients, les utilisations recommandées et les éventuels avertissements. Toutefois, veuillez noter que les résultats peuvent varier d'une personne à l'autre, et les descriptions ne garantissent pas les résultats spécifiques pour chaque utilisateur.

2.2 Modifications des Produits
La Société se réserve le droit de modifier les ingrédients, les emballages ou toute autre caractéristique des Produits sans préavis, dans la mesure où ces modifications n'affectent pas de manière significative la qualité ou l'efficacité des Produits.

3. Processus de Commande
3.1 Disponibilité des Produits
Toutes les commandes de Produits sont soumises à la disponibilité des stocks. La Société se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande si un Produit n'est pas disponible. Dans ce cas, nous vous en informerons et vous proposerons un remboursement ou une alternative appropriée.

3.2 Prix et Paiement
Les prix des Produits sont indiqués en € et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire. Les frais de livraison peuvent s'appliquer et seront indiqués lors du processus de commande. Le paiement doit être effectué au moment de la commande, sauf indication contraire acceptée par la Société. Nous acceptons les modes de paiement spécifiés sur notre site web.

4. Livraison
4.1 Zones de livraison
Nous effectuons les livraisons dans les zones spécifiées sur notre site web. Veuillez vérifier la disponibilité de la livraison dans votre pays avant de passer commande. Des frais de livraison peuvent s'appliquer et seront indiqués lors du processus de commande.

4.2 Délais de livraison
La Société fera de son mieux pour expédier les Produits dans les délais indiqués lors du processus de commande. Veuillez noter que les délais de livraison sont approximatifs et peuvent varier en fonction de la destination et d'autres facteurs indépendants de notre volonté.

4.3 Réception des Produits
Vous êtes responsable de fournir des informations de livraison précises et complètes lors de la commande. La Société décline toute responsabilité en cas de non-livraison ou de livraison incorrecte due à des informations incorrectes ou incomplètes fournies par vous.

5. Droits de Propriété Intellectuelle
5.1 Propriété des Produits
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux Produits, y compris les marques déposées, les logos, les noms de produits, les dessins graphiques, les photographies et les textes, restent la propriété exclusive de la Société ou de ses concédants de licence.

5.2 Utilisation autorisée
En achetant nos Produits, vous bénéficiez d'une licence limitée, non exclusive et non transférable pour utiliser les Produits à des fins personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, modifier, distribuer ou utiliser de toute autre manière les éléments protégés par des droits de propriété intellectuelle sans l'autorisation expresse de la Société.

6. Politique de retour et de remboursement
6.1 Retours et échanges
La Société n'accepte les retours ou les échanges des Produits qu'en cas de défaut ou de non-conformité avec la commande initiale. Si vous estimez que le Produit reçu est défectueux ou non conforme, veuillez nous contacter dans les 3 jours suivant la réception pour un produit défectueux et dans les 7 jours pour un produit non conforme. Nous vous fournirons des instructions spécifiques pour le retour du Produit.

6.2 Remboursements
Si votre demande de retour est acceptée, nous vous proposerons un remplacement du Produit ou un remboursement, selon notre politique interne. Les remboursements seront effectués en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé pour la commande initiale, sauf indication contraire.

7. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité de la Société envers vous, que ce soit en vertu du contrat, de la garantie, de la responsabilité délictuelle (y compris la négligence) ou autrement, est limitée aux montants payés par vous pour les Produits concernés.

8. Modification des CGV
La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment et sans préavis. Les modifications seront effectives dès leur publication sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement les CGV pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Protection des données personnelles
La Société collecte, traite et utilise vos données personnelles conformément à sa politique de confidentialité. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour obtenir plus d'informations sur la collecte et l'utilisation de vos données personnelles.

10. Dispositions générales
10.1 Indépendance des clauses
Si l'une des dispositions des présentes CGV est jugée invalide, illégale ou inapplicable, cela n'affectera en rien la validité, la légalité ou l'applicabilité des autres dispositions.

10.2 Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur du pays dans lequel la Société est établie. Tout litige découlant des présentes CGV sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du pays dans lequel la Société est établie.

10.3 Intégralité de l'accord
Les présentes CGV constituent l'intégralité de l'accord entre vous et la Société concernant l'achat et la vente des Produits et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, qu'ils soient écrits ou verbaux, relatifs à cet objet.

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGV, veuillez nous contacter à orskincosmetics@gmail.com . En effectuant un achat de nos Produits, vous acceptez d'être lié par les présentes CGV.